Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONWAY
AUSTRALIAN BIOMEDICAL CORPORATION LIMITED (société australienne) 212 Northbourne Avenue, CANBERRA, 2601 (Australie).

Numéro de dépôt :
1301023
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994

Présentation de la marque DONWAY

Déposée le 21 décembre 1984 par AUSTRALIAN BIOMEDICAL CORPORATION LIMITED (société australienne) 212 Northbourne Avenue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUSTRALIAN BIOMEDICAL CORPORATION LIMITED (société australienne) 212 Northbourne Avenue, CANBERRA, 2601 (Australie). - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque DONWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONWAY est expirée depuis le 21 décembre 1994.

AUSTRALIAN BIOMEDICAL CORPORATION LIMITED (société australienne) 212 Northbourne Avenue a également déposé les autres marques suivantes : LYNX , VOROSCOPE , ROTEX , ROTALOK


AUSTRALIAN BIOMEDICAL CORPORATION LIMITED (société australienne) 212 Northbourne Avenue, CANBERRA, 2601 (Australie). - Australie


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Attelles pour membres fracturés, pour étirements musculaires et pour tous autres usages médicaux et paramédicaux.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.